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Marques déposées par BOSC YAN
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CONFISUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFISUD
BOSC YAN
LA MARMITE DES SAVEURS, FABRICATION ET CONSERVES DE LEGUMES CUISINES

Numéro de dépôt :
3262258
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
CONFISUD de BOSC YAN

Présentation de la marque CONFISUD

Déposée le 3 décembre 2003 par BOSC YAN et LA MARMITE DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Les déposants sont BOSC YAN - France et LA MARMITE DES SAVEURS, FABRICATION ET CONSERVES DE LEGUMES CUISINES domicilié(e) LES RAMES,84800 FONTAINE DE VAUCLUSE - 84800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOSC YAN domicilié(e) LES RAMES,84800 FONTAINE DE VAUCLUSE - 84800 - France.

La marque CONFISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISUD est expirée depuis le 3 décembre 2013.

BOSC YAN a également déposé les autres marques suivantes : GIBASSET , LA MARMITE DES SAVEURS , TAPENADOLIV'


BOSC YAN - France

LA MARMITE DES SAVEURS, FABRICATION ET CONSERVES DE LEGUMES CUISINES - LES RAMES,84800 FONTAINE DE VAUCLUSE - 84800 - France - SIREN 4


Mr BOSC YAN - LES RAMES,84800 FONTAINE DE VAUCLUSE - 84800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

– confits de légumes – légumes conservés et cuits. – condiments sucré-salé à base de légumes. – services de restauration, traiteurs, pâtisseries, boulangeries, confiseries,

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.